Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Espar System SAS

Société par actions simplifiée au capital de 20 840,00 €

Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 838 588 184

Siège social : 23 rue Auguste Mayet, 92600 Asnières-sur-Seine, France

Téléphone : +33 (0)9 87 38 85 12

Adresse e-mail : contact@espar6.com

Numéro de TVA intracommunautaire : FR15 838 588 184

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est :

Olivier GOURIO

Président de la SAS Espar System.

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Grapstor SAS

43 boulevard Voltaire

75011 Paris

France

E-mail : contact@simplebo.fr

Téléphone : 01 84 17 49 76

4. Conception et développement du site

La conception et le développement du site ont été réalisés par :

Simplebo

43 boulevard Voltaire

75011 Paris

France

Téléphone : 01 84 17 49 76

Site internet : www.simplebo.fr

5. Responsabilité

Espar System s’engage à mettre en œuvre tous les moyens raisonnables afin d’assurer aux utilisateurs l’accessibilité du site à tout moment.

Toutefois, Espar System ne saurait être tenue responsable en cas d’indisponibilité du site, quelle qu’en soit la cause, notamment en cas de maintenance, d’incident technique, de force majeure, d’interruption des réseaux de communication ou de dysfonctionnement indépendant de sa volonté.

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes mentions légales et s’engage à les respecter.

L’utilisateur reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder au site et l’utiliser. Il reconnaît également avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.

Espar System met tout en œuvre pour proposer aux utilisateurs des informations fiables, disponibles et vérifiées. Toutefois, Espar System ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité ou la permanence des informations diffusées sur le site.

En conséquence, Espar System ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions, indisponibilités des informations, ou de la présence éventuelle de virus sur le site.

L’utilisateur reconnaît utiliser les informations, contenus et outils disponibles sur le site sous sa responsabilité exclusive.

6. Protection des données à caractère personnel

Espar System accorde une grande importance à la protection des données à caractère personnel et au respect de la vie privée des utilisateurs.

Dans le cadre de l’utilisation du site, Espar System peut être amenée à collecter et traiter certaines données à caractère personnel, notamment via les formulaires de contact, demandes d’information ou échanges par e-mail.

Les données collectées sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes des utilisateurs, assurer le suivi commercial ou administratif, améliorer les services proposés et, le cas échéant, adresser des communications liées aux activités d’Espar System.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données, l’utilisateur dispose des droits suivants :

  • droit d’accès ;
  • droit de rectification ;
  • droit d’effacement ;
  • droit à la limitation du traitement ;
  • droit d’opposition ;
  • droit à la portabilité des données ;
  • droit de retirer son consentement lorsque le traitement repose sur celui-ci.

L’utilisateur dispose également du droit de s’opposer au traitement de ses données à caractère personnel à des fins de prospection commerciale.

Pour exercer ses droits ou pour toute question relative au traitement de ses données personnelles, l’utilisateur peut contacter Espar System à l’adresse suivante :

contact@espar6.com

L’utilisateur dispose enfin du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés, autorité française de contrôle en matière de protection des données personnelles.

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7. Cookies

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8. Propriété intellectuelle

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10. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige relatif à l’utilisation du site, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Nanterre, sous réserve des dispositions légales impératives applicables.

11. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, à la protection des données personnelles ou à l’utilisation du site, vous pouvez contacter Espar System à l’adresse suivante :

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